Le fonds Pifteau regorge de pièces de l’Ancien Régime rendant compte de divers aspects de la vie de l’époque, de l’activité des autorités, de leurs politiques concernant l’ordre public, etc. Autant d’indices qui, mis bout à bout, permettent de reconstituer cette activité et de saisir les enjeux et dynamiques propres à cette époque aujourd’hui lointaine, et parfois mal comprise par les profanes. En ce sens, les pièces concernant le parlement de Toulouse, nombreuses dans la collection, ont une valeur toute particulière. Les fonds principaux d’archives de la Cour sont conservés aux Archives départementales de Haute-Garonne (AD-HG), mais ils ont subi de grandes coupes. De mon expérience personnelle, le fonds Pifteau est une ressource inestimable parce que composé de pièces diverses, allant des cours de droit français aux arrêts de registres en passant par les remontrances des cours, et quelques décisions de justice subalternes. Sa particularité ? La proportion d’imprimés : on trouve des arrêts, titrés, destinés à l’affichage public et à être envoyés aux juges subalternes afin d’être exécutés dans leur juridiction respective. Dernier apport du fonds Pifteau : l’agencement des textes au sein de recueils fabriqués a posteriori par le collectionneur sur un modèle thématique et chronologique. Ce travail de synthèse permet d’aborder la continuité de l’action de la Cour de Parlement dans le cadre de différents domaines, comme les jeux de hasard par exemple. Prenons cet arrêt du 27 février 1685 interdisant la bassette ; ce jeu de cartes d’origine anglaise et proche du Pharaon oppose un banquier à plusieurs joueurs pariant sur des sorties de cartes. Les auteurs de l’époque s’accordent pour donner un très net avantage au banquier sur les joueurs et soulignent le caractère propice à la triche du système de jeu. Le procureur général du roi près la Cour propose des peines dissuasives, pour tenter d’endiguer la dangereuse mode : les joueurs et les hôtes des parties seront condamnés à 1 500 livres d’amende individuellement, dont 500 livres seront retenues en faveur des dénonciateurs. Cet arrêt, quoiqu’intéressant, n’a finalement que peu de valeur seul... Mais voilà, il n’est pas seul. Il est suivi de plusieurs arrêts similaires, réglementant les mêmes types de jeux, respectivement en 1686, 1687, 1688, 1693, 1698, 1707, 1719 et 1729. Ces arrêts nous montrent le problème récurrent que constituent les jeux de hasard pour les autorités et leur impuissance relative à endiguer leur propagation et leurs mutations.
Toulouse, J. Boude, 1685. In-4°. Relié avec une cinquantaine d’actes dans un recueil ayant appartenu à Jean-François Sacase (1808-1884). Resp Pf pl B 70/18.
Arrest de la Cour du parlement de Toulouse portant inhibitions et deffenses de jouer un jeu appelé la bassette, présenté par
Dimitri Chaminade
Dimitri Chaminade est doctorant en histoire du droit au CTHDIP, Université Toulouse Capitole.
Les arrêts évoqués rapidement ci-dessus figurent pour la plupart dans le fonds Pifteau, et existent aussi en version originale dans les registres des AD-HG. Mais la probabilité de reconstituer cette série sur une période aussi courte que celle d’un mémoire, ou même d’une thèse est quasiment nulle, à moins de savoir où et quoi chercher dans les innombrables pages des registres originaux. C’est pour cette raison que la collection Pifteau est aussi précieuse : parce qu’outre sa numérisation très avancée la rendant accessible de partout dans le monde, elle est l’empreinte du travail et de la passion de nos prédécesseurs qui ont ouvert un chemin non pas historiographique, mais dans les sources mêmes, et ont pavé la route pour notre génération de chercheurs à qui le temps manque toujours.